Zonage, PLU et urbanisme à Cernay
Cernay · Haut-Rhin (68) · Grand Est · code INSEE 68063
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Cernay (Haut-Rhin et Grand Est), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Cernay →Document d'urbanisme de Cernay
Cernay est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), dont la date de référence est le 25 février 2026.
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Date de référence
- 25 février 2026
- Identifiant GPU
- DU_68063
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
Rapport de présentation et annexes
- Rapport 1
- Rapport 2
- Rapport 3
- Rapport 4
- Rapport 5
- Rapport 6
- Rapport 7
- PPRI
- PPRT 1
- PPRT 2
- Info lin 19
- Info surf 14
- Titres pieces ecrites
Autres pièces du dossier
58 fichiers de données SIG et 1 autre fichier du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Dispositions communes
- Article 10 : Condition de desserte des terrains par les voies publiques ou privées et d'accès aux voies ouvertes au public
- Article 11 : Conditions de desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'énergie et notamment d'électricité et d'assainissement
- Article 4 : Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques
- Article 5 : Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives
- Article 7 : Caractéristiques architecturales des façades et toitures des constructions ainsi que des clôtures
- Article 9 : Obligations minimales en matière de stationnement
- Article UA 1. : Destinations, sous-destinations, usages et affectations des sols, nature d'activités interdites
- Article UB 1 : Destinations, sous-destinations, usages et affectations des sols, nature d'activités interdites
- Article UC 1 : Destinations, sous-destinations, usages et affectations des sols, nature d'activités interdites
- Article UD 1 : Destinations, sous-destinations, usages et affectations des sols, nature d'activités interdites
- Article ZAC 1 : Destinations, sous-destinations, usages et affectations des sols, nature d'activités interdites
- Article UE 1 : Destinations, sous-destinations, usages et affectations des sols, nature d'activités interdites
- Article AU 1 : Destinations, sous-destinations, usages et affectations des sols, nature d'activités interdites
- Article A 1 : Destinations, sous-destinations, usages et affectations des sols, nature d'activités interdites
- Article N 1 : Destinations, sous-destinations, usages et affectations des sols, nature d'activités interdites
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.
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