Zonage, PLU et urbanisme à Castelmaurou
Castelmaurou · Haute-Garonne (31) · Occitanie · code INSEE 31117
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Castelmaurou (Haute-Garonne et Occitanie), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Castelmaurou →Document d'urbanisme de Castelmaurou
Castelmaurou est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), approuvé le 10 octobre 2024.
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Date d'approbation
- 10 octobre 2024
- Identifiant GPU
- DU_31117
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
Rapport de présentation et annexes
- Rapport 1
- Rapport 2
- Rapport 3
- Rapport 4
- Annexe ecrite 1
- Annexe ecrite 2
- Annexe ecrite 3
- Annexe ecrite 4
- Annexe reseaux
- Info surf 1
- Info surf 2
- Liste sup
Autres pièces du dossier
30 fichiers de données SIG et 6 autres fichiers du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Dispositions communes
- Article 1 : Usages, affectations des sols et activités interdites dans la zone
- Article 2 : Usages, affectations des sols et activités soumises à des conditions particulières
- Article 3 : Mixité fonctionnelle et sociale des constructions
- Article 4 : Volumétrie des constructions
- Article 5 : Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère des constructions
- Article 6 : Traitement des espaces non bâtis et abords des constructions
- Article 7 : Stationnement des véhicules
- Article 8 : Conditions d'accès au terrain d'assiette de la construction
- Article 9 : Conditions de desserte par la voirie
- Article 10 : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de communication numérique
Zone UMV
- Article 1 : Usages, affectations des sols et activités interdites dans la zone
- Article 2 : Usages, affectations des sols et activités soumises à des conditions particulières
- Article 3 : Mixité fonctionnelle et sociale des constructions
- Article 4 : Volumétrie et implantation des constructions
- Article 5 : Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère des constructions
- Article 6 : Traitement des espaces non bâtis et abords des constructions
- Article 7 : Stationnement des véhicules
- Article 8 : Conditions d'accès au terrain d'assiette de la construction
- Article 9 : Conditions de desserte par la voirie
- Article 10 : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de communication numérique
Zone UMJ
- Article 1 : Usages, affectations des sols et activités interdites dans la zone
- Article 2 : Usages, affectations des sols et activités soumises à des conditions particulières
- Article 3 : Mixité fonctionnelle et sociale des constructions
- Article 4 : Volumétrie et implantation des constructions
- Article 5 : Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère des constructions
- Article 6 : Traitement des espaces non bâtis et abords des constructions
- Article 7 : Stationnement des véhicules
- Article 8 : Conditions d'accès au terrain d'assiette de la construction
- Article 9 : Conditions de desserte par la voirie
- Article 10 : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de communication numérique
Zone US
- Article 1 : Usages, affectations des sols et activités interdites dans la zone
- Article 2 : Usages, affectations des sols et activités soumises à des conditions particulières
- Article 3 : Mixité fonctionnelle et sociale des constructions
- Article 4 : Volumétrie et implantation des constructions
- Article 5 : Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère des constructions
- Article 6 : Traitement des espaces non bâtis et abords des constructions
- Article 7 : Stationnement des véhicules
- Article 8 : Conditions d'accès au terrain d'assiette de la construction
- Article 9 : Conditions de desserte par la voirie
- Article 10 : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de communication numérique
Zone 1AU
- Article 1 : Usages, affectations des sols et activités interdites dans la zone
- Article 2 : Usages, affectations des sols et activités soumises à des conditions particulières
- Article 3 : Mixité fonctionnelle et sociale des constructions
- Article 4 : Volumétrie et implantation des constructions
- Article 5 : Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère des constructions
- Article 6 : Traitement des espaces non bâtis et abords des constructions
- Article 7 : Stationnement des véhicules
- Article 8 : Conditions d'accès au terrain d'assiette de la construction
- Article 9 : Conditions de desserte par la voirie
- Article 10 : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de communication numérique
Zone 2AUX
- Article 1 : Usages, affectations des sols et activités interdites dans la zone
- Article 2 : Usages, affectations des sols et activités soumises à des conditions particulières
- Article 3 : Mixité fonctionnelle et sociale des constructions
- Article 4 : Volumétrie et implantation des constructions
- Article 5 : Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère des constructions
- Article 6 : Traitement des espaces non bâtis et abords des constructions
- Article 7 : Stationnement des véhicules
- Article 8 : Conditions d'accès au terrain d'assiette de la construction
- Article 9 : Conditions de desserte par la voirie
- Article 10 : Desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'assainissement, d'électricité et les réseaux de communication numérique
Zone A
- Article 1 : Usages, affectations des sols et activités interdites dans la zone
- Article 2 : Usages, affectations des sols et activités soumises à des conditions particulières
- Article 3 : Mixité fonctionnelle et sociale des constructions
- Article 4 : Volumétrie et implantation des constructions
- Article 5 : Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère des constructions
- Article 6 : Traitement des espaces non bâtis et abords des constructions
- Article 7 : Stationnement des véhicules
- Article 8 : Conditions d'accès au terrain d'assiette de la construction
- Article 9 : Conditions de desserte par la voirie
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.
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