Zonage, PLU et urbanisme à Cagnac-les-Mines
Cagnac-les-Mines · Tarn (81) · Occitanie · code INSEE 81048
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Cagnac-les-Mines (Tarn et Occitanie), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Cagnac-les-Mines →Document d'urbanisme de Cagnac-les-Mines
Cagnac-les-Mines est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), approuvé le 26 janvier 2026.
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Date d'approbation
- 26 janvier 2026
- Identifiant GPU
- DU_81048
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
Planches de prescriptions
Rapport de présentation et annexes
- Rapport 1
- DPU
- ORM
- PDIPR
- Secteurs soumis au permis demolir
- Aep
- Assainissement
- Complements SUP
- Guides methodologiques SUP
- Liste annexes
- Liste sup
- Plombs et termites
- Risques
- Taxe amenagement
Autres pièces du dossier
31 fichiers de données SIG et 6 autres fichiers du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Dispositions communes
Zone N (NATURELLE)
- Article 1 : Desserte par les voies publiques ou privées
- Article 2 : Desserte par les réseaux
- Article 2.2. Autres réseaux
- Article 3 : Règles relatives au petit patrimoine à protéger au titre de l'article L.151-19 du Code de l'Urbanisme
- Article 4 : Règles relatives aux espaces verts insérés dans la trame urbaine ayant un intérêt écologique ou paysager à protéger au titre de l'article L.151-19…
- Article 5 : Règles relatives au patrimoine environnemental identifiés par l'article L.151-23 du Code de l'Urbanisme
- Article 6 : Règles relatives aux voies et chemin à conserver, modifier ou créer au titre de l'article L.151-19 du Code de l'Urbanisme
- Article 7 : Espaces boisés classés
- Article U1 : Interdiction et limitation de certains usages et affectations des sols, constructions et activités
- Article U2 : Mixité fonctionnelle et sociale
- Article U3 : Volumétrie et implantation des constructions
- Article U4 : Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
- Article U5 : Stationnement
- Article Uaa 1 : Interdiction et limitation de certains usages et affectations des sols, constructions et activités
- Article Ues1 : : Interdiction et limitation de certains usages et affectations des sols, constructions et activités
- Article Ues2 : Mixité fonctionnelle et sociale
- Article Ues3 : Volumétrie et implantation des constructions
- Article Ues 3.1 : Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques
- Article Ues4 : Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
- Article Ues5 : Stationnement
- Article Ue1 : Interdiction et limitation de certains usages et affectations des sols, constructions et activités
- Article Ue2 : Mixité fonctionnelle et sociale
- Article Ue3 : Volumétrie et implantation des constructions
- Article Ue4 : Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
- Article Ue5 : Stationnement
- Article Ul1 : : Interdiction et limitation de certains usages et affectations des sols, constructions et activités
- Article Ul2 : Mixité fonctionnelle et sociale
- Article Ul3 : Volumétrie et implantation des constructions
- Article Ul5 : Stationnement
- Article Ux1 : Interdiction et limitation de certains usages et affectations des sols, constructions et activités
- Article Ux2 : Mixité fonctionnelle et sociale
- Article Ux3 : Volumétrie et implantation des constructions
- Article Ux 3.1 : Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques
- Article Ux4 : Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
- Article Ux5 : Stationnement
- Article 1AU1 : : Interdiction et limitation de certains usages et affectations des sols, constructions et activités
- Article 1AU3 : Volumétrie et implantation des constructions
- Article 1AU5 : Stationnement
- Article A1 : : Interdiction et limitation de certains usages et affectations des sols, constructions et activités
- Article A2 : Mixité fonctionnelle et sociale
- Article A3 : Volumétrie et implantation des constructions
- Article A5 : Stationnement
- Article N1 : : Interdiction et limitation de certains usages et affectations des sols, constructions et activités
- Article N3 : Volumétrie et implantation des constructions
- Article N5 : Stationnement
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.
Déposer une demande d'urbanisme à Cagnac-les-Mines
Les demandes d'urbanisme — certificat d'urbanisme, déclaration préalable de travaux, permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir — s'y déposent auprès du guichet d'urbanisme compétent pour Cagnac-les-Mines.
- Guichet compétent
- Cagnac-les-Mines
- Plateforme
- ideau
- Actes couverts
- certificat d'urbanisme, déclaration préalable de travaux, permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir
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Urbadirect, le service de Kutsh, prépare les plans et le formulaire Cerfa, dépose votre déclaration préalable ou votre permis de construire en mairie et en suit l'instruction.
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