Zonage, PLU et urbanisme à Buvilly

Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Buvilly (Jura et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).

Document d'urbanisme de Buvilly

Buvilly dispose d'un PLU opposable, approuvé le 21 février 2008, mais il n'a pas été publié au Géoportail de l'Urbanisme — son zonage n'y est donc pas consultable.

Document

PLU opposable, non publié au Géoportail

Date d'approbation

21 février 2008

Collectivité porteuse

CC Arbois, Poligny, Salins, Coeur du Jura

Site de CC Arbois, Poligny, Salins, Coeur du Jura ↗

Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)

• Elaboration du PLUi — prescrite le 19 décembre 2017 — projet arrêté le 15 avril 2025 — objet : Trajectoire ZAN

Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.

Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.

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