Zonage, PLU et urbanisme à Brey-et-Maison-du-Bois
Brey-et-Maison-du-Bois · Doubs (25) · Bourgogne-Franche-Comté · code INSEE 25096
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Brey-et-Maison-du-Bois (Doubs et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Rechercher une adresse ou une parcelle à Brey-et-Maison-du-Bois →Document d'urbanisme de Brey-et-Maison-du-Bois
Brey-et-Maison-du-Bois dispose d'un carte communale opposable, approuvé le 8 juillet 2013, mais il n'a pas été publié au Géoportail de l'Urbanisme — son zonage n'y est donc pas consultable.
- Document
- carte communale opposable, non publié au Géoportail
- Date d'approbation
- 8 juillet 2013
- Collectivité porteuse
- Brey-et-Maison-du-Bois
Voir la page urbanisme de Brey-et-Maison-du-Bois ↗
Site de Brey-et-Maison-du-Bois ↗
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.
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