Zonage, PLU et urbanisme à Breurey-lès-Faverney
Breurey-lès-Faverney · Haute-Saône (70) · Bourgogne-Franche-Comté · code INSEE 70095
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Breurey-lès-Faverney (Haute-Saône et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Rechercher une adresse ou une parcelle à Breurey-lès-Faverney →Document d'urbanisme de Breurey-lès-Faverney
Breurey-lès-Faverney dispose d'un PLU opposable, approuvé le 12 octobre 2007, mais il n'a pas été publié au Géoportail de l'Urbanisme — son zonage n'y est donc pas consultable.
- Document
- PLU opposable, non publié au Géoportail
- Date d'approbation
- 12 octobre 2007
- Collectivité porteuse
- Breurey-lès-Faverney
Voir la page urbanisme de Breurey-lès-Faverney ↗
Site de Breurey-lès-Faverney ↗
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.
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