Zonage, PLU et urbanisme à Breuchotte
Breuchotte · Haute-Saône (70) · Bourgogne-Franche-Comté · code INSEE 70094
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Breuchotte (Haute-Saône et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Rechercher une adresse ou une parcelle à Breuchotte →Document d'urbanisme de Breuchotte
Breuchotte dispose d'un carte communale opposable, approuvé le 24 juillet 2008, mais il n'a pas été publié au Géoportail de l'Urbanisme — son zonage n'y est donc pas consultable.
- Document
- carte communale opposable, non publié au Géoportail
- Date d'approbation
- 24 juillet 2008
- Collectivité porteuse
- Breuchotte
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.
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