Zonage, PLU et urbanisme à Brenouille
Brenouille · Oise (60) · Hauts-de-France · code INSEE 60102
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Brenouille (Oise et Hauts-de-France), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Brenouille →Document d'urbanisme de Brenouille
Brenouille est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), dont la date de référence est le 29 janvier 2026.
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Date de référence
- 29 janvier 2026
- Identifiant GPU
- DU_60102
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
Planches de prescriptions
Rapport de présentation et annexes
- Rapport
- Avis cd M2
- Avis mrae M2
- Avis mrae RA1
- Dossier ppri
- Dossier pprt
- Dossier projetRD200
- Dossier rga
- Enquete publique conjointe
- Examen conjoint RA1
- Info lin 19 01 aep
- Liste iju
- Liste sup
- Pg RA1 M2
- Sommaire M1
- Sommaire M2
- Sommaire PLU
- Sommaire RA1
Autres pièces du dossier
26 fichiers de données SIG et 1 autre fichier du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Dispositions communes
- ARTICLE 1 - CHAMP D'APPLICATION TERRITORIAL DU PLAN
- ARTICLE 2 - PORTEES RESPECTIVES DU REGLEMENT A L'EGARD DES AUTRES LEGISLATIONS RELATIVES A L'OCCUPATION ET A L'UTILISATION DES SOLS
- ARTICLE 3 - DIVISION DU TERRITOIRE EN ZONES
- ARTICLE 4 - ADAPTATIONS MINEURES
- ARTICLE 5 - PERMIS DE DEMOLIR
- ARTICLE 6 - DECLARATION POUR EDIFICATION DES CLOTURES
- ARTICLE 7 - ESPACES BOISES
- ARTICLE 8 : ELEMENTS DE PAYSAGE A PRESERVER
- ARTICLE 9 : OUVRAGES SPECIFIQUES
- ARTICLE 10 : PROTECTION, RISQUES, NUISANCES
- ARTICLE 11 : DOMAINE FERROVIAIRE
- ARTICLE 12 : PATRIMOINE ARCHEOLOGIQUES
- ARTICLE 13 : PATRIMOINE HISTORIQUE
- ARTICLE UA 1 - Destinations, sous-destinations, usages et affectations des sols, natures d'activité interdits
- ARTICLE UB 1 - Destinations, sous-destinations, usages et affectations des sols, natures d'activité interdits
- ARTICLE UP 1 - Destinations, sous-destinations, usages et affectations des sols, natures d'activité interdits
- ARTICLE UI 1 - Destinations, sous-destinations, usages et affectations des sols, natures d'activité interdits
- ARTICLE 1AU 1 - Destinations, sous-destinations, usages et affectations des sols, natures d'activité interdits
- ARTICLE 2AU 1 - Destinations, sous-destinations, usages et affectations des sols, natures d'activité interdits
- ARTICLE AUI 1 - Destinations, sous-destinations, usages et affectations des sols, natures d'activité interdits
- ARTICLE A 1 - Destinations, sous-destinations, usages et affectations des sols, natures d'activité interdits
- ARTICLE N 1 - Destinations, sous-destinations, usages et affectations des sols, natures d'activité interdits
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.
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