Zonage, PLU et urbanisme à Brainville

Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Brainville (Meurthe-et-Moselle et Grand Est), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).

Document d'urbanisme de Brainville

Brainville dispose d'un PLU opposable, approuvé le 3 juillet 2014, mais il n'a pas été publié au Géoportail de l'Urbanisme — son zonage n'y est donc pas consultable.

Document

PLU opposable, non publié au Géoportail

Date d'approbation

3 juillet 2014

Collectivité porteuse

CC Orne Lorraine Confluences

Voir la page urbanisme de CC Orne Lorraine Confluences ↗

Site de CC Orne Lorraine Confluences ↗

Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)

• Elaboration du PLUi tenant lieu de PLH — prescrite le 13 juin 2017 — projet arrêté le 30 septembre 2026 — objet : Autre, Trajectoire ZAN

Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.

Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.

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