Zonage, PLU et urbanisme à Brainans
Brainans · Jura (39) · Bourgogne-Franche-Comté · code INSEE 39073
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Brainans (Jura et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Rechercher une adresse ou une parcelle à Brainans →Document d'urbanisme de Brainans
Brainans dispose d'un PLU opposable, approuvé le 17 décembre 2010, mais il n'a pas été publié au Géoportail de l'Urbanisme — son zonage n'y est donc pas consultable.
- Document
- PLU opposable, non publié au Géoportail
- Date d'approbation
- 17 décembre 2010
- Collectivité porteuse
- CC Arbois, Poligny, Salins, Coeur du Jura
Consulter le document d'urbanisme (PDF) ↗
Site de CC Arbois, Poligny, Salins, Coeur du Jura ↗
Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)
- Elaboration du PLUi — prescrite le 19 décembre 2017 — projet arrêté le 15 avril 2025 — objet : Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.
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