Zonage, PLU et urbanisme à Boutigny-Prouais
Boutigny-Prouais · Eure-et-Loir (28) · Centre-Val de Loire · code INSEE 28056
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Boutigny-Prouais (Eure-et-Loir et Centre-Val de Loire), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Boutigny-Prouais →Document d'urbanisme de Boutigny-Prouais
Boutigny-Prouais est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), approuvé le 28 avril 2025.
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Date d'approbation
- 28 avril 2025
- Identifiant GPU
- DU_28056
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
- Reglement graphique 1
- Reglement graphique 2
- Reglement graphique 3
- Reglement graphique 4
- Reglement graphique 5
- Info surf 99 00 plan contraintes
- Plan sup
Rapport de présentation et annexes
- Rapport
- Info lin 19 01 aep
- Info lin 19 01 ass 1
- Info lin 19 01 ass 2
- Info lin 19 01 ass 3
- Info surf 19 01 annexes san
- Info surf 19 01 captage eau
- Info surf 19 01 coupe urba
- Info surf 19 01 eau potable
- Info surf 19 01 sie 1
- Info surf 19 01 sie 2
- Info surf 99 00 ars
- Info surf 99 00 environnement
- Info surf 99 00 mares diag 1
- Info surf 99 00 mares diag 2
- Info surf 99 00 pap 1
- Info surf 99 00 pap 2
- Liste sup 1
- Liste sup 2
- Liste sup 3
Autres pièces du dossier
22 fichiers de données SIG et 5 autres fichiers du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Dispositions communes
- Article 1 Champ d'application territorial
- Article 2 Règles communes à toutes les zones du Plu
- Article 3 Risques et nuisances, mares, zones humides
- Article 4 Règles s'imposant aux équipements collectifs
- Article 5 Évolution du bâti existant
- Article 6 Traitement environnemental et paysager, isolation, desserte par les réseaux
- Article 7 Accès, stationnement
- Article 8 Portée respective du règlement à l'égard d'autres législations
- Article 9 Division du territoire en zones
- Article 10 Rappels : permis, déclarations préalables, autorisation
- Article 11 Adaptations mineures de certaines règles
- Article 12 Composition du règlement
- Article Ua 1 Constructions, usages des sols et natures d'activités interdits
- Article Ub 1 Constructions, usages des sols et natures d'activités interdits
- Article Uc 1 Constructions, usages des sols et natures d'activités interdits
- Article Ue 1 Constructions, usages des sols et natures d'activités interdits
- Article Ux 1 Constructions, usages des sols et natures d'activités interdits
- Article A1 Constructions, usages des sols et natures d'activités interdites
- Article A2 Limitation de certains usages et affectation des sols, constructions et activités
- Article A3 Mixité fonctionnelle et sociale
- Article A 4-1 Implantation par rapport aux voies et emprises publiques
- Article N 1 Constructions, usages des sols et natures d'activités interdites
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.
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