Zonage, PLU et urbanisme à Bourg-lès-Valence
Bourg-lès-Valence · Drôme (26) · Auvergne-Rhône-Alpes · code INSEE 26058
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Bourg-lès-Valence (Drôme et Auvergne-Rhône-Alpes), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Bourg-lès-Valence →Rechercher une adresse ou une parcelle à Bourg-lès-Valence →
Document d'urbanisme de Bourg-lès-Valence
Bourg-lès-Valence est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), dont la date de référence est le 18 septembre 2025.
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Date de référence
- 18 septembre 2025
- Identifiant GPU
- DU_26058
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
- Orientations amenagement 18 03 10
- Orientations amenagement 18 03 11
- Orientations amenagement 18 03 12
- Orientations amenagement 18 03 14
- Orientations amenagement 18 03 17
- Orientations amenagement 18 03 18
- Orientations amenagement 18 03 19
- Orientations amenagement 18 03 1
- Orientations amenagement 18 03 20
- Orientations amenagement 18 03 21
- Orientations amenagement 18 03 22
- Orientations amenagement 18 03 23
- Orientations amenagement 18 03 2
- Orientations amenagement 18 03 3
- Orientations amenagement 18 03 4
- Orientations amenagement 18 03 5
- Orientations amenagement 18 03 6
- Orientations amenagement 18 03 7
- Orientations amenagement 18 03 8
- Orientations amenagement 18 03 9
- Orientations amenagement 18 05
- Orientations amenagement
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
Planches de prescriptions
- Prescription surf 02 00 0
- Prescription surf 02 00 1
- Prescription surf 02 00 2
- Prescription surf 02 00 3
- Prescription surf 02 02
- Prescription surf 03 00
- Prescription surf 05 00
- Prescription surf 16 01
- Prescription surf 39 02
- Prescription surf 42 00
- Prescription surf 99 03 1
- Prescription surf 99 03 2
Rapport de présentation et annexes
- Rapport 0
- Rapport 1
- Rapport 2
- Rapport 3
- Rapport 4
- Rapport 5
- Rapport 6
- Rapport 7
- Rapport 8
- Rapport 9
- Info lin 19 01 1
- Info lin 19 01 2
- Info surf 02 00
- Info surf 04 01
- Info surf 12 00
- Info surf 14 00
- Info surf 19 01 1
- Info surf 19 01 2
- Info surf 19 01 3
- Info surf 19 01 4
- Info surf 33 00
- Info surf 38 00
- Info surf 99 00
- Liste annexes
- Liste sup
Autres pièces du dossier
37 fichiers de données SIG et 1 autre fichier du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Dispositions communes
Zone UAP, UAR, UB, UC
- 1- Volumétrie et emprise au sol
- 2- Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques
- 3- Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives
- 4- Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même unité foncière
- 5- Hauteur maximale des constructions
- 1- Le Coefficient de Biotope par surface (CBS)
- 2- Clôtures et murs séparatifs
- 3- Espaces libres, plantés et plantations
- 4- Dispositifs favorisant les économies d'énergie et l'adaptation climatique
- 5- Boîtes aux lettres et éléments techniques
- 1- Stationnement des véhicules motorisés
- 2- Stationnement des cycles
- 1- Accès
- 2- Voirie
- 1- Eau potable
- 2- Assainissement
- 3- Autres réseaux (électricité, gaz, télécommunications, irrigation)
- 4- Collecte des déchets ménagers
- 5- Infrastructures et réseaux numériques
Zone UE, UEC, UEG
- 1- Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques
- 2- Hauteur maximale des constructions
- 1- Interventions sur les bâtiments existants
- 2- Constructions neuves
- 1- Le Coefficient de Biotope par surface (CBS)
- 2- Clôtures et murs séparatifs
- 3- Espaces libres, plantés et plantations
- 4- Dispositifs favorisant les économies d'énergie et l'adaptation climatique
- 5- Boîtes aux lettres et éléments techniques
- 1- Stationnement des véhicules motorisés
- 2- Stationnement des cycles
- 1- Accès
- 1- Eau potable
- 3- Autres réseaux (électricité, gaz, télécommunications, irrigation)
- 4- Collecte des déchets ménagers
Zone U
- 1- Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques
- 2- Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives
- 3- Hauteur maximale des constructions
- 1- Stationnement des véhicules motorisés
- 2- S tationnement des cycles
- 1- Accès
- 2- Voirie
- 1- Eau potable
- 5- I nfrastructures et réseaux numériques
Zone AUC
- 1- Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques
- 3- Hauteur maximale des constructions
- 1- Le Coefficient de Biotope par surface (CBS)
- 2- Clôtures et murs séparatifs
- 3- Espaces libres, plantés et plantations
- 4- Dispositifs favorisant les économies d'énergie et l'adaptation climatique
- 5- Boîtes aux lettres et éléments techniques
- 1- Stationnement des véhicules motorisés
- 2- Stationnement des cycles
- 1- Accès
- 2- Voirie
- 1- Eau potable
- 2- Assainissement
- 3- Autres réseaux (électricité, gaz, télécommunications, irrigation)
- 4- Collecte des déchets ménagers
- 5- Infrastructures et réseaux numériques
Zone A
- 1- Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques
- 2- Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives
- 3- Hauteur maximale des constructions
- 1- Interventions sur les bâtiments d'habitation existants
- 2- Constructions neuves
- 1- Clôtures et murs séparatifs
- 2- Dispositifs favorisant les économies d'énergie et l'adaptation climatique
- 1- Accès
- 2- Voirie
- 1- Eau potable
- 3- Autres réseaux (électricité, gaz, télécommunications, irrigation)
- 4- Infrastructures et réseaux numériques
Zone N
- 1- Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques
- 2- Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives
- 3- Hauteur maximale des constructions
- 1- Interventions sur les bâtiments existants
- 2- Constructions neuves
- 1- Clôtures et murs séparatifs
- 2- Dispositifs favorisant les économies d'énergie et l'adaptation climatique
- 3- Plantations
- 1- Accès
- 1- Eau potable
- 2- Assainissement
- 3- Autres réseaux (électricité, gaz, télécommunications, irrigation)
- 4- Infrastructures et réseaux numériques
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.
Déposer une demande d'urbanisme à Bourg-lès-Valence
Les demandes d'urbanisme — certificat d'urbanisme, déclaration préalable de travaux, permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir — s'y déposent auprès du guichet d'urbanisme compétent pour Bourg-lès-Valence.
- Guichet compétent
- Communauté d'agglomération Valence Romans Agglo
- Plateforme
- cartads_geosphere
- Actes couverts
- certificat d'urbanisme, déclaration préalable de travaux, permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir
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Urbadirect, le service de Kutsh, prépare les plans et le formulaire Cerfa, dépose votre déclaration préalable ou votre permis de construire en mairie et en suit l'instruction.
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