Zonage, PLU et urbanisme à Bonneuil-Matours
Bonneuil-Matours · Vienne (86) · Nouvelle-Aquitaine · code INSEE 86032
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Bonneuil-Matours (Vienne et Nouvelle-Aquitaine), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Bonneuil-Matours →Document d'urbanisme de Bonneuil-Matours
Bonneuil-Matours est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), approuvé le 20 juin 2019.
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Date d'approbation
- 20 juin 2019
- Identifiant GPU
- DU_86032
Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)
- Elaboration du PLUi tenant lieu de PLH et PDM — prescrite le 18 novembre 2024 — objet : Autre
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
- Reglement graphique 1
- Reglement graphique 2
- Reglement graphique 3
- Reglement graphique 4
- Reglement graphique 5
- Plan PPRi
- Plan assainissement
- Plan dpu
- Plan eau potable
- Plan eaux usees
- Plan sup
Planches de prescriptions
Rapport de présentation et annexes
- Rapport 1
- Rapport 2
- Annexes sanitaires
- Arrete i3 sup
- Carte bois foret regime forestier
- Carte i3 sup
- Delibertation arret projet
- Delibertation nouveau code
- Liste annexes
- Liste sup
- Perimetre as1 sup 1
- Perimetre as1 sup 2
- Synthese i3 sup
- Avis PPA
- Notice appro
Autres pièces du dossier
35 fichiers de données SIG et 7 autres fichiers du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Dispositions communes
- 1. PORTEE DU REGLEMENT
- 1.1. LES ARTICLES REGLEMENTAIRES APPLICABLES NONOBSTANT LES DISPOSITIONS DU PLU
- 1.2. PATRIMOINE ARCHEOLOGIQUE
- 1.3. ADAPTATIONS MINEURES
- 1.4. RECONSTRUCTION DE BATIMENTS DETRUITS / DEMOLIS LIEE A UN SINISTRE
- 1.5. RESTAURATION D ' UN BATIMENT DONT IL RESTE L ' ESSENTIEL DES MURS PORTEURS
- 1.6. DEFRICHEMENTS DES TERRAINS BOISES NON CLASSES
- 2.1. ELEMENTS PATRIMONIAUX IDENTIFIES (L151-19 DU CODE DE L ' URBANISME)
- 2.2. ELEMENTS IDENTIFIES (L151-23 DU CODE DE L ' URBANISME)
- 2.3. EMPLACEMENTS RESERVES (L151-41 DU CODE DE L ' URBANISME)
- 2.4. SECTEURS FAISANT L ' OBJET D ' ORIENTATIONS D ' AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION
- 2.5. BATIMENTS IDENTIFIES POUR UN CHANGEMENT DE DESTINATION (L151-11,2° DU CODE DE L ' URBANISME)
- 2.6. RISQUES INONDABLES IDENTIFIES (R151-31 DU CODE DE L'URBANISME)
- 3. DESTINATIONS ET SOUSDESTINATIONS PREVUES PAR LE CODE DE L'URBANISME
- 4.1. MODALITES DE CALCUL DU NOMBRE DE PLACES ET DE REALISATION
- 4.2. STATIONNEMENT DES VEHICULES
- 5. DISPOSITIONS RELATIVES AUX AFFOUILLEMENTS ET EXHAUSSEMENTS
- 1.1. SECTION 1 : DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGES DES SOLS ET NATURES D ' ACTIVITES
- 1.2. SECTION 2 : CARACTERISTIQUES URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE
- 1.3. SECTION 3 : EQUIPEMENTS ET RESEAUX
- 2. LA ZONE UB
- 2.2. SECTION 2 : CARACTERISTIQUES URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE
- 2.3. SECTION 3 : EQUIPEMENTS ET RESEAUX
- 3.1. SECTION 1 : DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGES DES SOLS ET NATURES D ' ACTIVITES
- 3.2. SECTION 2 : CARACTERISTIQUES URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE
- 3.3. SECTION 3 : EQUIPEMENTS ET RESEAUX
- 4.1. SECTION 1 : DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGES DES SOLS ET NATURES D ' ACTIVITES
- 4.2. SECTION 2 : CARACTERISTIQUES URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE
- 4.3. SECTION 3 : EQUIPEMENTS ET RESEAUX
- 5.1. SECTION 1 : DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGES DES SOLS ET NATURES D ' ACTIVITES
- 5.2. SECTION 2 : CARACTERISTIQUES URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE
- 5.3. SECTION 3 : EQUIPEMENTS ET RESEAUX
- 6.1. SECTION 1 : DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGES DES SOLS ET NATURES D ' ACTIVITES
- 6.2. SECTION 2 : CARACTERISTIQUES URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE
- 6.3. SECTION 3 : EQUIPEMENTS ET RESEAUX
- 12. ANNEXES PLANTATION
Zone A
Zone N
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.
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