Lazone par Kutsh

Zonage, PLU et urbanisme à Besançon

Besançon · Doubs (25) · Bourgogne-Franche-Comté · code INSEE 25056

Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Besançon (Doubs et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).

Voir le zonage à Besançon →

Rechercher une adresse ou une parcelle à Besançon →

Document d'urbanisme de Besançon

Besançon est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), dont la date de référence est le 9 mars 2026.

Type de document
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Date de référence
9 mars 2026
Identifiant GPU
DU_25056

Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)

Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.

Pièces du dossier

Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.

Règlement écrit

Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)

Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)

Plans de zonage

Planches de prescriptions

Rapport de présentation et annexes

Autres pièces du dossier

60 fichiers de données SIG et 1 autre fichier du dépôt ne sont pas listés ici.

Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.

Pièce du dossierOuvrir dans un nouvel onglet

Règlement écrit : sommaire

Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.

Dispositions communes
Zone 1AU-VAITES
Zone UPDV
Zone UP
Zone UV
Zone U-VIOTTE
Zone UZP ZAC DE PLANOISE
Zone UZH ZAC LES HAUTS DU CHAZAL
Zone UZT ZAC TEMIS, PARC SCIENTIFIQUE ET INDUSTRIEL DE BESANÇON
Zone UZV ZAC VAL DES GRANDS BAS
Zone UZM ZAC DE LA MOUILLÈRE
Zone UZC
Zone PM1
Zone PM2 ZONE DE RECONVERSION URBAINE DE CHAILLOT
Zone PM3
Zone PM4 ILOT CHALETS - MOUILLÈRE
Zone PM5 ILOT DE LA RUE DEMANGEL
Zone PM7 AMÉNAGEMENT SECTEUR FONTAINE ECU

Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.

Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.

Déposer une demande d'urbanisme à Besançon

Les demandes d'urbanisme — certificat d'urbanisme, déclaration préalable de travaux, permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir — s'y déposent auprès du guichet d'urbanisme compétent pour Besançon.

Guichet compétent
Grand Besançon Métropole
Plateforme
gnau
Actes couverts
certificat d'urbanisme, déclaration préalable de travaux, permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir

Déposer une demande en ligne →

Vous préférez confier le dossier ?

Urbadirect, le service de Kutsh, prépare les plans et le formulaire Cerfa, dépose votre déclaration préalable ou votre permis de construire en mairie et en suit l'instruction.

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