Zonage, PLU et urbanisme à Béning-lès-Saint-Avold
Béning-lès-Saint-Avold · Moselle (57) · Grand Est · code INSEE 57061
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Béning-lès-Saint-Avold (Moselle et Grand Est), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
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Document d'urbanisme de Béning-lès-Saint-Avold
Béning-lès-Saint-Avold est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), approuvé le 6 mars 2026.
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Date d'approbation
- 6 mars 2026
- Identifiant GPU
- DU_57061
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
Planches de prescriptions
- Delib prescription E
- Prescription lin 47 01
- Prescription lin 47 03
- Prescription surf 02 00
- Prescription surf 05 00
Rapport de présentation et annexes
- Rapport commissaire enqueteur E
- Rapport
- Arrete classement sonore
- Info lin 04 00
- Info lin 14 00
- Liste sup
- Titres pieces ecrites
Autres pièces du dossier
23 fichiers de données SIG et 1 autre fichier du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Dispositions communes
- 1.1 CHAMP D'APPLICATION ET PORTEE JURIDIQUE DU REGLEMENT D'URBANISME
- 1.2 DIVISION DU TERRITOIRE EN ZONES, SECTEURS ET SOUS-SECTEURS
- 1.3 NOMENCLATURE DU REGLEMENT
- 1. DESTINATIONS DES CONSTRUCTIONS, USAGE DES SOLS ET NATURES D'ACTIVITE
- 2. CARACTERISTIQUES URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE
- 3. EQUIPEMENTS ET RESEAUX
- 1.4 MODALITES D'APPLICATION DES REGLES
- 1.5 REGLES DEROGATOIRES
- 1.6 DISPOSITIONS RELATIVES AUX RISQUES ET AUX NUISANCES
- 1. Dans l'ensemble de la zone des dangers significatifs (seuil des effets irréversibles) pour la vie humaine :
- 2. Dans la zone des dangers graves (seuil des premiers effets létaux) pour la vie humaine :
- 3. Dans la zone des dangers très graves pour la vie humaine (seuil des effets létaux significatifs)
- 1.7 DISPOSITIONS RELATIVES A LA PROTECTION DU PATRIMOINE URBAIN, ARCHITECTURAL, PAYSAGER ET NATUREL
- 1.8 DISPOSITIONS RELATIVES AU RESEAU ROUTIER DEPARTEMENTAL
- 1.9 DISPOSITIONS RELATIVES AUX VOIES A GRANDE CIRCULATION
- 1.10 DISPOSITIONS RELATIVES AUX FORETS SOUMISES AU REGIME FORESTIER
- 1.11 DISPOSITIONS RELATIVES AUX ESPACES BOISES CLASSES (EBC)
- 1.12 DISPOSITIONS RELATIVES A LA MOBILITE DURABLE
- 1.13 DISPOSITIONS RELATIVES A LA PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE ET ENERGETIQUE
- 1.14 SUPERFICIE MINIMALE EN PLEINE TERRE
- 1.15 DISPOSITIONS RELATIVES A LA GESTION INTEGREE DES EAUX PLUVIALES
- 2 DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES URBAINES (U)
- 2.1 U - DIVISION DE LA ZONE EN SECTEURS ET SOUS-SECTEURS
- 2.2 U - USAGE DES SOLS, NATURES D'ACTIVITE ET DESTINATION
- 2.3 U - CARACTERISTIQUES URBAINES, ARCHITECTURALES, ENVIRONNEMENTALES ET PAYSAGERES
- 2.4 U- EQUIPEMENTS ET RESEAUX
- 3.2 1AU - USAGE DES SOLS, NATURES D'ACTIVITE ET DESTINATION
- 3.3 1AU - CARACTERISTIQUES URBAINES, ARCHITECTURALES, ENVIRONNEMENTALES ET PAYSAGERES
- 3.4 1AU - EQUIPEMENTS ET RESEAUX
- 4.1 A - DIVISION DE LA ZONE EN SECTEURS ET SOUS-SECTEURS
- 4.2 A - USAGE DES SOLS, NATURES D'ACTIVITE ET DESTINATION
- 4.3 A - CARACTERISTIQUES URBAINES, ARCHITECTURALES, ENVIRONNEMENTALES ET PAYSAGERES
- 4.4 A - EQUIPEMENTS ET RESEAUX
- 5 DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES NATURELLES ET FORESTIERES (N)
- 5.1 N - DIVISION DE LA ZONE EN SECTEURS ET SOUS-SECTEURS
- 5.2 N - USAGE DES SOLS, NATURES D'ACTIVITE ET DESTINATION
- 5.3 N - CARACTERISTIQUES URBAINES, ARCHITECTURALES, ENVIRONNEMENTALES ET PAYSAGERES
- 5.4 N - EQUIPEMENTS ET RESEAUX
- 6.1 LEXIQUE - URBANISME
- 6.2 LEXIQUE - AMENAGEMENT
- 6.3 LEXIQUE - ARCHITECTURE
- 6.4 LEXIQUE - ENVIRONNEMENT ET PAYSAGE
Zone 1AU
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.
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