Zonage, PLU et urbanisme à Bénesville
Bénesville · Seine-Maritime (76) · Normandie · code INSEE 76077
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Bénesville (Seine-Maritime et Normandie), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Rechercher une adresse ou une parcelle à Bénesville →Document d'urbanisme de Bénesville
Bénesville dispose d'un carte communale opposable, approuvé le 29 septembre 2006, mais il n'a pas été publié au Géoportail de l'Urbanisme — son zonage n'y est donc pas consultable.
- Document
- carte communale opposable, non publié au Géoportail
- Date d'approbation
- 29 septembre 2006
- Collectivité porteuse
- CC Plateau de Caux
Voir la page urbanisme de CC Plateau de Caux ↗
Procédure d'évolution en cours (CC approuvée - PLU en élaboration)
- Elaboration du PLUi — prescrite le 24 juin 2025 — objet : Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.
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