Zonage, PLU et urbanisme à Belloy-en-France
Belloy-en-France · Val-d'Oise (95) · Île-de-France · code INSEE 95056
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Belloy-en-France (Val-d'Oise et Île-de-France), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Belloy-en-France →Document d'urbanisme de Belloy-en-France
Belloy-en-France est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), approuvé le 1 février 2018.
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Date d'approbation
- 1 février 2018
- Identifiant GPU
- DU_95056
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
Planches de prescriptions
Rapport de présentation et annexes
- Rapport
- Annexes 01
- Annexes 02
- Info lin 19 1
- Info lin 19 2
- Info lin 19 3
- Info surf 02
- Info surf 04 1
- Info surf 04 2
- Info surf 14
- Info surf 16
- Info surf 19 1
- Info surf 19 2
- Info surf 27
- Liste des annexes
- Liste des pieces
- Liste sup
Autres pièces du dossier
54 fichiers de données SIG et 1 autre fichier du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Dispositions communes
- ARTICLE l - CHAMP D'APPLICATION TERRITORIALE DU PLAN
- ARTICLE 2 - PORTÉE RESPECTIVE DU RÈGLEMENT ET DES LÉGISLATIONS RELATIVES A L'OCCUPATION DES SOLS
- ARTICLE 3 - DIVISION DU TERRITOIRE EN ZONES
- ARTICLE 4 - ADAPTATIONS MINEURES
- ARTICLE 5 - DISPOSITIONS GÉNÉRALES AUX EQUIPEMENTS PUBLICS D'INTÉRÊT GENÉRAL
- ARTICLE 6 - BÂTIMENTS SINISTRÉS
- ARTICLE 7 - DIVISIONS FONCIÈRES
- ARTICLE UA 1 - OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL INTERDITES
Zone UA HORMIS SECTEURS UAA ET UAB
Zone UA ET SECTEUR UAA HORMIS SECTEUR UAB
Zone UA ET SECTEUR UAB HORMIS SECTEUR UAA
Zone UB ET SECTEUR UBA HORMIS SECTEUR UBB
Zone UB HORMIS SECTEURS UBA ET UBB
Zone UB HORMIS SECTEURS UBA ET UBB
Zone UB HORMIS LES SECTEURS UBA ET UBB
Zone UB ET SECTEUR UBB HORMIS SECTEUR UBA
Zone UB HORMIS SECTEURS UBA ET UBB
- ARTICLE UB 14 - PERFORMANCES ENERGÉTIQUES ET ENVIRONNEMENTALES
- ARTICLE UEP 1 - OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL INTERDITES
- ARTICLE UI 1 - OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL INTERDITES
- ARTICLE UY 1 - OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL INTERDITES
- ARTICLE UY7 - IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SEPARATIVES DU TERRAIN
- ARTICLE AU -1 - OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL INTERDITES
- ARTICLE AUI-1 - OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL INTERDITES
- ARTICLE 2AU 1 - OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL INTERDITES
- ARTICLE A 1 - OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL INTERDITES
Zone A HORMIS SECTEURS AP ET AST
Zone A HORMIS SECTEURS AP ET AST
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.
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