Zonage, PLU et urbanisme à Baudricourt
Baudricourt · Vosges (88) · Grand Est · code INSEE 88039
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Baudricourt (Vosges et Grand Est), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Baudricourt →Document d'urbanisme de Baudricourt
Baudricourt est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), dont la date de référence est le 4 mars 2026.
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Date de référence
- 4 mars 2026
- Identifiant GPU
- DU_88039
Procédure d'évolution en cours (CC approuvée - PLU en élaboration)
- Elaboration du PLU — prescrite le 22 juin 2023 — projet arrêté le 19 juin 2025 — objet : Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
Rapport de présentation et annexes
Autres pièces du dossier
25 fichiers de données SIG et 2 autres fichiers du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Dispositions communes
- ARTICLE 1 - CHAMP D'APPLICATION TERRITORIAL DU PLAN
- ARTICLE 2 - PORTEE RESPECTIVE DU REGLEMENT A L'EGARD DES AUTRES LEGISLATIONS RELATIVES A L'OCCUPATION DES SOLS
- ARTICLE 3 - DIVISION DU TERRITOIRE EN ZONES
- ARTICLE 4 - DEROGATIONS AU PLU
- ARTICLE 5 - DEFINITIONS
- Article I-1 : Destinations, sous-destinations, usages et affectations des sols interdits (R.151-30)
- Article II-1 : Volumétrie et implantation des constructions (R.151-39)
- Article III-1 : Conditions de desserte des terrains par les voies (R.151-47, R.151-48)
Zone A
Zone N
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.
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