Zonage, PLU et urbanisme à Bargemon
Bargemon · Var (83) · Provence-Alpes-Côte d'Azur · code INSEE 83011
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Bargemon (Var et Provence-Alpes-Côte d'Azur), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Bargemon →Document d'urbanisme de Bargemon
Bargemon est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), dont la date de référence est le 24 juin 2024.
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Date de référence
- 24 juin 2024
- Identifiant GPU
- DU_83011
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
Planches de prescriptions
Rapport de présentation et annexes
Autres pièces du dossier
22 fichiers de données SIG et 1 autre fichier du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Dispositions communes
- 2.1. Les articles d'ordre public du Règlement National d'Urbanisme (RNU)
- 2.2. L'article R.211-1, et suivants, relatif au Droit de Préemption Urbain (DPU)
- 2.3. Les Servitudes d'Utilité Publiques (SUP)
- 2.4. Autres réglementations
- 6.1. Risques mouvements de terrains
- 6.2. Risques de retrait et de gonflement des argiles
- 6.3. Risque inondation
Zone O
- Annexe :
- 1. Calcul de la compensation des surfaces imperméabilisées
- 2. Rejets à prendre en compte
- 3. Surverse de l'ouvrage de rétention à prévoir
- 4. Présentation des dispositifs retenus
- 5. Type de rétention autorisé
- 2.1 Coloris et matériaux
- 2.4 Les ouvertures :
- 2.5 Les façades :
- 2.6 Toitures :
- 2.7 Murs pignons et retours de façade :
- 2.8 Devantures commerciales :
- 2.9 Superstructures et édicules techniques :
- 2.10 Eléments techniques :
- 2.11 Clôtures et portails :
- 2.12 Dépôts de matériaux :
- 2.2 Les façades
- 2.3 Coloris et matériaux
- 2.4 Echelle et ordonnancement
- 2.5 Toitures :
- 2.6 Devantures commerciales et enseignes :
- 2.7 Eléments techniques
- 2.8 Clôtures et portails
- 2.9 Dépôts de matériaux
- 1. Espaces libres
- 2. Préservation des arbres existants et nouvelles plantations
- 1 - Dispositions générales :
- 2.2. Les façades
- 2.3. Coloris et matériaux
- 2.4. Echelle et ordonnancement
- 2.5. Toitures :
- 2.6. Devantures commerciales et enseignes :
- 2.7. Eléments techniques
- 2.8. Clôtures et portails
- 2.9. Dépôts de matériaux
- 2 - Dispositions particulières :
- 2.1 Locaux et équipements techniques
- 2.2 Les toitures
- 2.3 Façades
- 2.4 Clôtures
- 2.5 Éclairage
- 2.6 Divers
- 1. Disposition générale :
- 2. Stationnement des véhicules motorisés:
- 1. Conditions de mesure (cf. croquis en annexe)
- 2. Hauteur absolue définie à l'égout du toit ou à l'acrotère.
- 1. Conditions de mesure :
- 2. Hauteur absolue :
- 2 - Constructions et installations techniques :
- 3 - Pour les constructions à destination d'habitation
- 4 - Clôtures et portails :
- 5 - Eléments techniques :
- 1. Dans l'ensemble de la zone N :
- 2. Dans les secteurs de taille et de capacité d'accueil limitées :
- 3. Dans les secteurs de zone naturelle « habitée » Nh :
- 1. Le château du Reclos
- 2. La place Moreri et le monument dédié
- 3. La fontaine de la mairie
- 4. L'église Saint Etienne
- 5. L'ancienne chapelle Saint Etienne
- 6. La maison de Boisgelin
- 7. Ancien château médiéval & remparts
- 8. La fontaine de la Poissonnerie
- 9. La porte de la prison
- 10. La chapelle de Montaigu et la tour du Clos
- 11. La chapelle de Favas
- 12. La source de l' Adoux
- 13. Ancien moulin à plâtre de l' Adoux
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.
Déposer une demande d'urbanisme à Bargemon
Les demandes d'urbanisme — certificat d'urbanisme, déclaration préalable de travaux, permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir — s'y déposent auprès du guichet d'urbanisme compétent pour Bargemon.
- Guichet compétent
- Dracénie Provence Verdon Agglomération
- Plateforme
- autre
- Actes couverts
- certificat d'urbanisme, déclaration préalable de travaux, permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir
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