Zonage, PLU et urbanisme à Aureilhan
Aureilhan · Hautes-Pyrénées (65) · Occitanie · code INSEE 65047
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Aureilhan (Hautes-Pyrénées et Occitanie), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Aureilhan →Document d'urbanisme de Aureilhan
Aureilhan est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), dont la date de référence est le 28 mars 2024.
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Date de référence
- 28 mars 2024
- Identifiant GPU
- DU_65047
Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)
- Elaboration du PLUi sectoriel — prescrite le 4 décembre 2025 — objet : Autre
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
Planches de prescriptions
Rapport de présentation et annexes
- Rapport 1
- Rapport 2
- Info lin 19 01
- Info surf 04 00
- Info surf 14 00
- Info surf 99 00 PPRT
- Info surf 99 00 PPR
- Liste annexes
- Liste sup
Autres pièces du dossier
35 fichiers de données SIG et 1 autre fichier du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Dispositions communes
- ARTICLE Ua1 - Occupations et utilisations du sol interdites :
- ARTICLE Ua5 Caractéristiques des terrains:
- ARTICLE Ua10
- ARTICLE Ub1 - Occupations et utilisations du sol interdites : Sont interdits: • Les constructions nouvelles à destination agricole ou sylvicole, • Les dépôts d…
- ARTICLE Ub6
- ARTICLE Ub9
- ARTICLE Ub10 - Hauteur maximale des constructions : La hauteur maximale des constructions mesurée par rapport au niveau du terrain naturel ou des emprises publ…
- ARTICLE Ub12
- ARTICLE Ub15 - Infrastructures et réseaux de communications électroniques :
- ARTICLE Uc1 - Occupations et utilisations du sol interdites : Sont interdits : • Les constructions nouvelles à destination agricole ou sylvicole, • Les dépôts…
- ARTICLE Uc6
- ARTICLE Uc9 - Emprise au sol : Le coefficient d'emprise au sol, défini comme le rapport de la surface occupée par la projection verticale du volume de la const…
- ARTICLE Uc14 - Performances énergétiques et environnementales : Non réglementé
- ARTICLE UL1 - Occupations et utilisations du sol interdites : Toute occupation et utilisation du sol non citée à l'article UL2 est interdite.
- ARTICLE UL7 - Implantations des constructions par rapport aux limites séparatives : UL7 -1 : Règle : D'une manière générale, la distance comptée horizontalemen…
- ARTICLE UL13 - Espaces libres et plantations : Les plantations existantes doivent être maintenues ou remplacées par des plantations équivalentes. Les aires de…
- ARTICLE AU1 - Occupations et utilisations du sol interdites : Sont interdits: • Les constructions nouvelles à destination agricole ou sylvicole, • Les dépôts d…
- ARTICLE AU3 - Desserte - Accès et voirie : Accès : Pour être constructible, tout terrain doit avoir accès à une voie publique ou privée ouverte à la circulatio…
- ARTICLE AU6 - Implantation des constructions par rapport aux emprises publiques et aux voies : AU6 - 1 : Généralités : Les voies concernées par les règles suiv…
- ARTICLE AU15
- ARTICLE AUt1 - Occupations et utilisations du sol interdites :
- ARTICLE AUt4
- ARTICLE AUt7 - Implantations des constructions par rapport aux limites séparatives :
- ARTICLE AUt13 - Espaces libres et plantations : Les plantations existantes doivent être maintenues ou remplacées par des plantations équivalentes. Les aires de…
- ARTICLE AU01 - Occupations et utilisations du sol interdites : Sont interdites toutes constructions ou occupations du sol, à l'exception de celles visées à l'a…
- ARTICLE A1 - Occupations et utilisations du sol interdites : Toutes constructions ou occupations du sol sont interdites, à l'exception de celles visées à l'art…
- ARTICLE A3 - Desserte - Accès et voirie : Accès : Pour être constructible, tout terrain doit avoir accès à une voie publique ou privée ouverte à la circulation…
- ARTICLE A6
- ARTICLE N1 - Occupations et utilisations du sol interdites : Toutes constructions ou occupations du sol sont interdites, à l'exception de celles visées à l'art…
- ARTICLE N6
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.
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