Zonage, PLU et urbanisme à Aubaine

Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Aubaine (Côte-d'Or et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).

Document d'urbanisme de Aubaine

Aubaine dispose d'un carte communale opposable, approuvé le 12 novembre 2012, mais il n'a pas été publié au Géoportail de l'Urbanisme — son zonage n'y est donc pas consultable.

Document

carte communale opposable, non publié au Géoportail

Date d'approbation

12 novembre 2012

Collectivité porteuse

CC de Pouilly-en-Auxois / Bligny-sur-Ouche

Site de CC de Pouilly-en-Auxois / Bligny-sur-Ouche ↗

Procédure d'évolution en cours (CC approuvée - PLU en élaboration)

• Elaboration du PLUi — prescrite le 7 juillet 2026 — objet : Trajectoire ZAN

Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.

Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.

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