Zonage, PLU et urbanisme à Athée
Athée · Côte-d'Or (21) · Bourgogne-Franche-Comté · code INSEE 21028
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Athée (Côte-d'Or et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Athée →Document d'urbanisme de Athée
Athée est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), dont la date de référence est le 31 mars 2016.
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Date de référence
- 31 mars 2016
- Date d'approbation
- 12 mars 2010 (Docurba)
- Identifiant GPU
- DU_21028
Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)
- Révision du PLU — prescrite le 17 septembre 2021
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
Planches de prescriptions
Rapport de présentation et annexes
Autres pièces du dossier
20 fichiers de données SIG et 6 autres fichiers du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.
Vous préférez confier le dossier ?
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