Zonage, PLU et urbanisme à Ascros
Ascros · Alpes-Maritimes (06) · Provence-Alpes-Côte d'Azur · code INSEE 06005
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Ascros (Alpes-Maritimes et Provence-Alpes-Côte d'Azur), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Ascros →Document d'urbanisme de Ascros
Ascros est couverte par un carte communale, dont la date de référence est le 6 juillet 2003.
- Type de document
- carte communale
- Date de référence
- 6 juillet 2003
- Date d'approbation
- 18 août 2003 (Docurba)
- Identifiant GPU
- DU_06005
Procédure d'évolution en cours (CC en révision)
- Révision du carte communale — prescrite le 5 décembre 2009
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Plans de zonage
Rapport de présentation et annexes
Autres pièces du dossier
7 fichiers de données SIG et 1 autre fichier du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.
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