Zonage, PLU et urbanisme à Arvière-en-Valromey

Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Arvière-en-Valromey (Ain et Auvergne-Rhône-Alpes), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).

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Document d'urbanisme de Arvière-en-Valromey

Arvière-en-Valromey est couverte par un carte communale, dont la date de référence est le 14 janvier 2022.

Type de document

carte communale

Date de référence

14 janvier 2022

Date d'approbation

21 mars 2022 (Docurba)

Identifiant GPU

DU_01453

Pièces du dossier

Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.

Plans de zonage

• Info surf 19 01 2 ancien zonage assainissement eu3,9 Mo
• Info surf 19 01 7 zonage assainissement eu3,8 Mo
• Info surf 19 01 8 zonage assainissement pluvial18,1 Mo
• Sectorisation graphique26,5 Mo

Rapport de présentation et annexes

• Rapport38,1 Mo
• Info surf 19 01 1 dossier revision assainissement4,5 Mo
• Info surf 19 01 3 reseau assainissement eu pluvial3,6 Mo
• Info surf 19 01 4 anc filtre type1293 ko
• Info surf 19 01 5 anc filtre type2290 ko
• Info surf 19 01 6 anc filtre type3333 ko
• Info surf 99 00 10 Perimetre 500m Chartreuse Arviere156 ko
• Info surf 99 00 11 Perimetre 500m Chateau Machuraz 20220114.pdf236 ko
• Info surf 99 00 12 Regles servitudes I4105 ko
• Info surf 99 00 13 Transport electricite2,2 Mo
• Info surf 99 00 14 Servitude radioelectrique obstacles1,7 Mo
• Info surf 99 00 1 annexe rapport presentation507 ko
• Info surf 99 00 2 carte captage eau potable1,2 Mo
• Info surf 99 00 3 rapport geologique brenaz source des esserts465 ko
• Info surf 99 00 4 reconnaissance hydrogeologique virieu le petit781 ko
• Info surf 99 00 5 ArretePrefectoral sources concernant Lochieu227 ko
• Info surf 99 00 6 ArretePrefectoral source concernant Beon216 ko
• Info surf 99 00 7 ArretePrefectoral sources concernant Virieu le Petit3,2 Mo
• Info surf 99 00 8 Regles servitudes AC1575 ko
• Info surf 99 00 9 Classement MH Chartreuse Arviere472 ko
• Info surf 99 02 etude discontinuite creation parc photovoltaique10,8 Mo
• Liste annexes34 ko

Autres pièces du dossier

• Procedure569 ko

22 fichiers de données SIG et 1 autre fichier du dépôt ne sont pas listés ici.

Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.

Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.

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