Zonage, PLU et urbanisme à Argilliers
Argilliers · Gard (30) · Occitanie · code INSEE 30013
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Argilliers (Gard et Occitanie), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Argilliers →Document d'urbanisme de Argilliers
Argilliers est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), approuvé le 18 février 2026.
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Date d'approbation
- 18 février 2026
- Identifiant GPU
- DU_30013
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
- Reglement graphique 1
- Reglement graphique 2
- Reglement graphique 3
- Reglement graphique 4
- Reglement graphique 5
- Reglement graphique 6
Planches de prescriptions
Rapport de présentation et annexes
Autres pièces du dossier
19 fichiers de données SIG et 4 autres fichiers du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Dispositions communes
- 1. CHAMP D ' APPLICATION
- 2. DIVISION DU TERRITOIRE EN ZONES , SECTEURS ET SOUS -SECTEURS
- 3. LISTE DES DESTINATIONS ET SOUS -DESTINATIONS PREVUES AU R151-27 ET 28 DU CODE DE L ' URBANISME
- 5. DROIT DE PREEMPTION URBAIN
- 7.1. DEFRICHEMENT
- 7.2. ÉQUIPEMENTS D ' INTERET GENERAL
- 7.3. ESPACES BOISES CLASSES A CONSERVER , A PROTEGER OU A CREER
- 7.4. PROTECTION ET PRESERVATION DES COURS D ' EAU
- 7.5. OAP
- 7.6. MODALITES DE CALCUL DES HAUTEURS DES CONSTRUCTIONS SUR LES TERRAINS EN PENTE
- 8. PRESCRIPTIONS DU SCOT SUD GARD
- 9. DISPOSITIONS RELATIVES AUX VOIES ROUTIERES DEPARTEMENTALES
- 10. PRESCRIPTIONS RELATIVES AUX PISCINES
- 11. PRESCRIPTIONS RELATIVES A LA GESTION DES EAUX USEES
- 12. PLAN DE PREVENTION DU RISQUE INONDATION
- 13. RISQUE D ' INONDATION PAR RUISSELLEMENT PLUVIAL
- 14. GESTION DES EAUX PLUVIALES
- 15. ALEA FEU DE FORET
- 16. OBLIGATIONS LEGALES DE DEBROUSSAILLEMENT (OLD)
- 17. GLISSEMENT DE TERRAIN
- 18. CHUTE DE BLOC
- 19. PROTECTION DES CAPTAGES DESTINES A L ' ALIMENTATION EN EAU POTABLE
- 1. Dispositions générales
- 2. ICPE relevant du régime de la déclaration
- 20. EMPLACEMENTS RESERVES
- 21. PROTECTION DU PATRIMOINE ARCHEOLOGIQUE
- 22. PROTECTION DU PATRIMOINE BATI ET NATUREL DE LA COMMUNE
- 23. STRUCTURE DU REGLEMENT LITTERAL DES ZONES
Zone UA
- 1. DESTINATION DES CONSTRUCTIONS
- 2. INTERDICTION ET LIMITATION DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS , CONSTRUCTIONS ET ACTIVITES
- 3. MIXITE FONCTIONNELLE ET SOCIALE
- 4.1. LES CONSTRUCTIONS PRINCIPALES
- 4.2. LES ANNEXES
- 4.3. LES EQUIPEMENTS D ' INTERET COLLECTIF ET DE SERVICE PUBLIC
- 5.1. PRINCIPES GENERAUX
- 5.2. CARACTERISTIQUES ARCHITECTURALES DES FAÇADES ET TOITURES
- 5.3. DISPOSITIFS DE PRODUCTION D ' ENERGIES RENOUVELABLES
- 5.4. ÉLEMENTS TECHNIQUES
- 6.1. PRINCIPES GENERAUX
- 6.2. ÉLEMENTS REPERES AU TITRE DU L151-19 DU CODE DE L ' URBANISME
- 6.3. LES CLOTURES
- 7.1. PRINCIPES GENERAUX
- 7.2. REGLES PARTICULIERES
- 8.1. PRINCIPES GENERAUX
- 8.2. VOIES
- 8.3. ACCES
- 9.1. EAU POTABLE
- 9.2. EAUX USEES
- 9.3. EAUX PLUVIALES
- 9.4. AUTRES RESEAUX
- 9.5. LOCAL A DECHETS
Zone UB
- 1. DESTINATION DES CONSTRUCTIONS
- 2. INTERDICTION ET LIMITATION DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS , CONSTRUCTIONS ET ACTIVITES
- 3. MIXITE FONCTIONNELLE
- 4. VOLUMETRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS
- 4.1. LES CONSTRUCTIONS PRINCIPALES
- 4.2. LES ANNEXES
- 4.3. EMPRISE AU SOL DES CONSTRUCTIONS
- 4.4. LES EQUIPEMENTS D ' INTERET COLLECTIF ET DE SERVICE PUBLIC
- 5.1. PRINCIPES GENERAUX
- 5.2. CARACTERISTIQUES ARCHITECTURALES DES FAÇADES ET TOITURES
- 5.3. DISPOSITIFS DE PRODUCTION D ' ENERGIES RENOUVELABLES
- 5.4. ÉLEMENTS TECHNIQUES
- 6.1. PRINCIPES GENERAUX
- 6.2. ÉLEMENTS REPERES AU TITRE DU L151-19 DU CODE DE L ' URBANISME
- 6.3. LES CLOTURES
- 7.1. PRINCIPES GENERAUX
- 7.2. REGLES PARTICULIERES
- 8.1. PRINCIPES GENERAUX
- 8.2. VOIES
- 8.3. ACCES
- 9.1. EAU POTABLE
- 9.2. EAUX USEES
- 9.3. EAUX PLUVIALES
- 9.4. AUTRES RESEAUX
- 9.5. LOCAL A DECHETS
Zone UP
- 1. DESTINATION DES CONSTRUCTIONS
- 2. INTERDICTION ET LIMITATION DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS , CONSTRUCTIONS ET ACTIVITES
- 3. MIXITE FONCTIONNELLE
- 4.1. LES CONSTRUCTIONS PRINCIPALES
- 4.2. LES EQUIPEMENTS D ' INTERET COLLECTIF ET DE SERVICE PUBLIC
- 5.1. CARACTERISTIQUES ARCHITECTURALES DES FAÇADES ET TOITURES
- 6.1. PRINCIPES GENERAUX
- 6.2. ÉLEMENTS REPERES AU TITRE DU L151-19 DU CODE DE L ' URBANISME
- 7. STATIONNEMENT
- 8.1. PRINCIPES GENERAUX
- 8.2. VOIES
- 8.3. ACCES
- 9.1. EAU POTABLE
- 9.2. EAUX USEES
- 9.3. EAUX PLUVIALES
- 9.4. AUTRES RESEAUX
- 9.5. LOCAL A DECHETS
Zone UE
- 1. DESTINATION DES CONSTRUCTIONS
- 2. INTERDICTION ET LIMITATION DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS , CONSTRUCTIONS ET ACTIVITES
- 3. MIXITE FONCTIONNELLE ET SOCIALE
- 4. VOLUMETRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS
- 5.1. PRINCIPES GENERAUX
- 5.2. CARACTERISTIQUES ARCHITECTURALES DES FAÇADES ET TOITURES
- 5.3. DISPOSITIFS DE PRODUCTION D ' ENERGIES RENOUVELABLES
- 5.4. ÉLEMENTS TECHNIQUES
- 6.1. PRINCIPES GENERAUX
- 6.2. LES CLOTURES
- 7. STATIONNEMENT
- 8.1. PRINCIPES GENERAUX
- 8.2. VOIES
- 8.3. ACCES
- 9.1. EAU POTABLE
- 9.2. EAUX USEES
- 9.3. EAUX PLUVIALES
- 9.4. AUTRES RESEAUX
- 9.5. LOCAL A DECHETS
Zone UEP
- 1. DESTINATION DES CONSTRUCTIONS
- 2. INTERDICTION ET LIMITATION DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS , CONSTRUCTIONS ET ACTIVITES
- 3. MIXITE FONCTIONNELLE ET SOCIALE
- 4. VOLUMETRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS
- 5. QUALITE URBAINE , ARCHITECTURALE , ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE
- 6.1. PRINCIPES GENERAUX
- 6.2. LES CLOTURES
- 6.3. ÉLEMENTS REPERES AU TITRE DU L151-19 DU CODE DE L ' URBANISME
- 7. STATIONNEMENT
- 8.1. PRINCIPES GENERAUX
- 8.2. VOIES
- 8.3. ACCES
- 9.1. EAU POTABLE
- 9.2. EAUX USEES
- 9.3. EAUX PLUVIALES
- 9.4. AUTRES RESEAUX
- 9.5. LOCAL A DECHETS
Zone 1AU
- 1. DESTINATION DES CONSTRUCTIONS
- 2. INTERDICTION ET LIMITATION DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS , CONSTRUCTIONS ET ACTIVITES
- 3. MIXITE FONCTIONNELLE ET SOCIALE
- 4.1. LES CONSTRUCTIONS PRINCIPALES
- 4.2. LES ANNEXES
- 4.3. EMPRISE AU SOL DES CONSTRUCTIONS
- 4.4. LES EQUIPEMENTS D ' INTERET COLLECTIF ET DE SERVICE PUBLIC
- 5.1. PRINCIPES GENERAUX
- 5.2. CARACTERISTIQUES ARCHITECTURALES DES FAÇADES ET TOITURES
- 5.3. DISPOSITIFS DE PRODUCTION D ' ENERGIES RENOUVELABLES
- 5.4. ÉLEMENTS TECHNIQUES
- 6.1. PRINCIPES GENERAUX
- 6.2. LES CLOTURES
- 7.1. PRINCIPES GENERAUX
- 7.2. REGLES PARTICULIERES
- 8.1. PRINCIPES GENERAUX
- 8.2. VOIES
- 8.3. ACCES
- 9.1. EAU POTABLE
- 9.2. EAUX USEES
- 9.3. EAUX PLUVIALES
- 9.4. AUTRES RESEAUX
- 9.5. LOCAL A DECHETS
Zone A
- 1. DESTINATION DES CONSTRUCTIONS
- 2. INTERDICTION ET LIMITATION DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS , CONSTRUCTIONS ET ACTIVITES
- 3. MIXITE FONCTIONNELLE ET SOCIALE
- 4.1. LES CONSTRUCTIONS PRINCIPALES
- 4.2. LES ANNEXES
- 4.3. LES EQUIPEMENTS D ' INTERET COLLECTIF ET DE SERVICE PUBLIC
- 5.1. PRINCIPES GENERAUX
- 5.2. CARACTERISTIQUES ARCHITECTURALES DES FAÇADES ET TOITURES
- 5.3. RENOVATIONS
- 5.4. DISPOSITIFS DE PRODUCTION D ' ENERGIES RENOUVELABLES
- 6.1. PRINCIPES GENERAUX
- 6.2. ÉLEMENTS REPERES AU TITRE DU L151-19 DU CODE DE L ' URBANISME
- 6.3. ÉLEMENTS REPERES AU TITRE DU L151-23 DU CODE DE L ' URBANISME
- 6.4. LES CLOTURES
- 7. STATIONNEMENT
- 8.1. PRINCIPES GENERAUX
- 8.2. VOIES
- 8.3. ACCES
- 9.1. EAU POTABLE
- 9.2. EAUX USEES
- 9.3. EAUX PLUVIALES
- 9.4. RESEAU DE DEFENSE ANTI -INCENDIE
- 9.5. AUTRES RESEAUX
Zone N
- 1. DESTINATION DES CONSTRUCTIONS
- 2. INTERDICTION ET LIMITATION DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS , CONSTRUCTIONS ET ACTIVITES
- 3. MIXITE FONCTIONNELLE ET SOCIALE
- 4.1. PRINCIPES GENERAUX
- 4.2. LES EQUIPEMENTS D ' INTERET COLLECTIF ET DE SERVICE PUBLIC
- 5.1. PRINCIPES GENERAUX
- 5.2. CARACTERISTIQUES ARCHITECTURALES DES FAÇADES ET DES TOITURES
- 5.3. DISPOSITIFS DE PRODUCTION D ' ENERGIES RENOUVELABLES
- 6.1. PRINCIPES GENERAUX
- 6.2. LES CLOTURES
- 7. STATIONNEMENT
- 8.1. PRINCIPES GENERAUX
- 8.2. VOIES
- 8.3. ACCES
- 9.1. EAU POTABLE
- 9.2. EAUX USEES
- 9.3. EAUX PLUVIALES
- 9.4. AUTRES RESEAUX
- ANNEXE 1 -ÉLÉMENTS PROTÉGÉS AU TITRE DES ARTICLES L151 -19 ET L151-23 DU CODE DE L'URBANISME
- ANNEXE 2 -PROTECTION DU PATRIMOINE ARCHÉOLOGIQUE
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.
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