Arc-et-Senans · Doubs (25) · Bourgogne-Franche-Comté · code INSEE 25021
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence
cadastrale à Arc-et-Senans (Doubs et Bourgogne-Franche-Comté), le
zonage et le document d'urbanisme applicable
(PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions
et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles
(Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
45 fichiers de données SIG et 5 autres fichiers du dépôt ne sont pas listés ici.
2 pièces écrites du dépôt ne sont qu’une page de renvoi vers le site de la collectivité : elles ne sont pas listées ici. Le dossier complet est à consulter auprès de la collectivité.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.
Vous préférez confier le dossier ?
Urbadirect, le service de Kutsh, prépare les plans et le formulaire Cerfa, dépose votre déclaration préalable ou votre permis de construire en mairie et en suit l'instruction.