Zonage, PLU et urbanisme à Apt
Apt · Vaucluse (84) · Provence-Alpes-Côte d'Azur · code INSEE 84003
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Apt (Vaucluse et Provence-Alpes-Côte d'Azur), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Apt →Document d'urbanisme de Apt
Apt est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), dont la date de référence est le 16 juillet 2024.
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Date de référence
- 16 juillet 2024
- Identifiant GPU
- DU_84003
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Plans de zonage
- Reglement graphique 0
- Reglement graphique 1
- Reglement graphique 2
- Reglement graphique 3
- Reglement graphique 4
- Info surf 14 00 zonage classement sonore
- Info surf 19 01 zonage assainissement
- Info surf 19 01 zonage pluvial 1
- Info surf 19 01 zonage pluvial 2
- Info surf 19 01 zonage pluvial 3
- Info texte 19 01 arrete zonage assainissement
- Info texte 19 01 planning mise en service step
- Info texte 19 01 zonage pluvial
- Plan sup
Rapport de présentation et annexes
- Rapport 0
- Rapport 1
- Rapport 2
- Rapport 3
- Rapport 4
- Rapport 5
- Rapport 6
- Rapport 7
- Rapport 8
- PLU
- PLU 20230407 carte1
- Fiche technique sup
- Info surf 16 00 archeologie
- Info surf 19 01 aptitude sol
- Info surf 19 01 reseau aep
- Info surf 19 01 reseau ep 1
- Info surf 19 01 reseau ep 2
- Info surf 19 01 reseau ep 3
- Info surf 19 01 reseau ep 4
- Info surf 19 01 reseau ep 5
- Info surf 19 01 reseau ep 6
- Info surf 19 01 reseau eu
- Info surf 19 01 sup as1
- Info texte 14 00 arrete classement sonore
- Info texte 14 00 tableau classement sonore
Autres pièces du dossier
33 fichiers de données SIG et 1 autre fichier du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Zone A ............................................................................................................................. 128 DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES NATURELLES ...................................................... 138 ZONE N ............................................................................................................................ 139 ANNEXE 2 AU REGLEMENT DEPARTEMENTAL DE DEFENSE EXTERIEURE CONTRE L'INCENDIE (RDDECI) ......................................................................................................................... 152
- ARTICLE 1 - CHAMP D'APPLICATION TERRITORIAL
- ARTICLE 2 - PORTEE RESPECTIVE DU REGLEMENT A L'EGARD D'AUTRES LEGISLATIONS RELATIVES A L'OCCUPATION DU SOL
- ARTICLE 3 - ZONES DE RISQUES ET DE NUISANCES
- ARTICLE 4 - DIVISION DU TERRITOIRE EN ZONES
- ARTICLE 5 - ADAPTATIONS MINEURES
- ARTICLE 6 - INSTALLATIONS TECHNIQUES NECESSAIRES AU FONCTIONNEMENT DES SERVICES PUBLICS OU D'INTERET COLLECTIF
- ARTICLE 7 - DISPOSITIONS PARTICULIERES RELATIVES AUX CONSTRUCTIONS EN LOTISSEMENT OU SUR UNE MEME PARCELLE
- ARTICLE 8 - SECTEURS DE MIXITE SOCIALE
- ARTICLE 9 - ELEMENTS REMARQUABLES AU TITRE DE L'ARTICLE L.151-19 DU CODE DE L'URBANISME
- ARTICLE 10 - ELEMENTS REMARQUABLES AU TITRE DE L'ARTICLE L.151-23 DU CODE DE L'URBANISME
- ARTICLE 11 - PROTECTION DU PATRIMOINE ARCHEOLOGIQUE
- ARTICLE 12 - CHANGEMENT DE DESTINATION
- ARTICLE 13 - IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES
- ARTICLE 14 - GESTION DES EAUX PLUVIALES
Zone 3 À SENSIBILITÉ FORTE :
Zone UA
Zone UL
Zone UE
Zone 1AU
Zone 1AUE
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.
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