Zonage, PLU et urbanisme à Airvault
Airvault · Deux-Sèvres (79) · Nouvelle-Aquitaine · code INSEE 79005
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Airvault (Deux-Sèvres et Nouvelle-Aquitaine), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Airvault →Document d'urbanisme de Airvault
Airvault est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), dont la date de référence est le 22 mai 2008.
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Date de référence
- 22 mai 2008
- Identifiant GPU
- DU_79005
Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)
- Elaboration du PLUi — prescrite le 9 avril 2019
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Pièces du dossier
Fichiers déposés au Géoportail de l'Urbanisme, consultables un par un.
Règlement écrit
Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Planches de prescriptions
Rapport de présentation et annexes
Autres pièces du dossier
44 fichiers de données SIG et 1 autre fichier du dépôt ne sont pas listés ici.
Les familles de pièces sont des libellés de rangement déduits des noms de fichiers, pas une qualification juridique.
Règlement écrit : sommaire
Zones et articles du règlement écrit. Chaque entrée ouvre l’article dans la liseuse de La Zone.
Dispositions communes
Zone AU * B
- Article U 01 OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL INTERDITES :
- Article UA 01 OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL INTERDITES :
- Article UL 01 OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL INTERDITES :
- Article AUa 01 OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL INTERDITES :
- Article AUb 01 OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL INTERDITES :
- Article AUa 01 OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL INTERDITES :
- Article A, A1 et A2 01 OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL INTERDITES :
- Article N-NL et Nc 01 OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL INTERDITES :
- Article Ni et Nie 01 OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL INTERDITES :
- Article Np 01 OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL INTERDITES :
Sommaire établi par découpage automatique du règlement : un article absent de cette liste n’est pas pour autant absent du règlement. Les règles d’une zone se lisent avec les dispositions communes. Seul le document publié fait foi.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-10-28 · non opposable.
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